Les nuisances sonores provoquées par les pompes à chaleur

Compte tenu de leur haute performance en production énergétique, les particuliers ont actuellement tendance à opter pour les pompes à chaleur. Il faudrait admettre que certains modèles peuvent produire le chauffage en hiver et apporter de la fraîcheur en été. Toutefois, malgré ces avantages, le fonctionnement de l’équipement génère des nuisances sonores bien évidentes.

Les causes des problèmes sonores d’une pompe à chaleur 

Les pompes à chaleur de type air-air sont équipées d’une unité extérieure destinée à prélever l’air à récupérer l’air extérieur et pouvoir rejeter l’air refroidi utilisé. L’équipement est muni d’un ventilateur, qui est la source de ces bruits.

A part le ventilateur, l’emplacement de l’unité extérieure peut être une source des problèmes sonores. Son installation trop près des maisons avoisinantes ou dans le coin d’une maison  peut être la cause principale de ces bruits.

Toutefois, un manque d’entretien laissant les feuillages, rameaux s’entasser peut augmenter cette nuisance sonore.

La législation relative aux nuisances sonores d’une pompe à chaleur

Selon la loi, tout bruit qui entrave la quiétude du voisinage, aussi bien durant la journée que la nuit est passible de sanctions.

On entend spécifiquement par nuisance sonore, les bruits provoqués par le fonctionnement de la pompe à chaleur.

Pendant la journée, un bruit répétitif et intensif peut être considéré comme nuisance. A partir de 22 heures jusqu’à 7 heures du matin, on qualifiera les bruits émis comme des tapages nocturnes.

Les solutions recommandées pour ce type de conflit avec son voisin

Généralement, plusieurs solutions peuvent être adoptées en cas de conflit :

• La meilleure solution est de régler le problème à l’amiable. On peut conseiller le propriétaire de la pompe à chaleur à installer un dispositif antibruit.
• A défaut de solution à l’amiable, la mairie peut donner des renseignements sur une législation relative à la nuisance sonore à adresser au voisin récalcitrant en courrier recommandé ;
• Autrement, un médiateur du syndic de copropriété peut être contacté si aucune solution n’est avancée.
• Autrement, le dernier recours est de contacter un huissier. Il procédera au constat pour un éventuel contentieux. En cas de saisie de l’affaire par le tribunal, le plaignant devra apporter des preuves irréfutables sur les nuisances sonores provoquées. Un acousticien pourrait prouver le bruit émis.

Dans le cas où la plainte sera acceptée par le Tribunal, le voisin en faute aura à payer une amende et à résoudre le problème le plus rapidement possible.